Chers lecteurs,
Le débat sur les néonicotinoïdes continue de bousculer la société.
En effet, ces insecticides, dangereux pour les abeilles et pour la santé humaine, ont été interdits en France en 2018. (1)
Mais au niveau de l’Union europĂ©enne, ils sont encore autorisĂ©s jusqu’en 2033.
Les agriculteurs crient Ă la distorsion de concurrence.
Et ils ont raison.
Pourquoi seraient-ils les seuls Ă faire des efforts ?
Et, s’ils en font, pourquoi ne les protĂ©geons-nous pas ?
Une tentative de retour en arrière
Le sénateur Laurent Duplomb, lui-même agriculteur de profession, a voulu les aider. (2,3)
Il a déposé une proposition de loi (qui porte son nom) visant à (4) :
-
rĂ©autauriser l’acĂ©tamipride en France jusqu’en 2033 ;
-
faciliter l’usage des grandes bassines pour l’agriculture ;
-
faciliter l’installation de bâtiments agricoles.
Cela correspond aux demandes formulées par la FNSEA, le syndicat agricole majoritaire. (5)
Mais cela ressemble aussi à un modèle agricole des années 1960.
Ce retour au XXe siècle et Ă la chimie triomphante a Ă©tĂ© rejetĂ© par 2 millions de personnes, rĂ©unies autour d’une pĂ©tition lancĂ©e par une Ă©tudiante sur le site de l’AssemblĂ©e Nationale. (6)
Le Conseil constitutionnel donne raison aux pétitionnaires
Prenant acte de cette mobilisation importante de l’opinion publique, le Conseil constitutionnel a retoquĂ© la proposition de loi dans une dĂ©cision du 7 aoĂ»t 2025. (7,8,9)
Les sages ont estimĂ© que la dĂ©rogation introduite par la proposition de loi n’Ă©tait pas constitutionnelle.
Ils reprochent au texte essentiellement :
1/ d’ĂŞtre Ă©quivoque et de manquer de prĂ©cision, ce qui serait contraire aux principes de la DĂ©claration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. (10)
2/ d’ĂŞtre contraire Ă la Charte de l’environnement de 2004, dont l’article 1 prĂ©cise que : « Chacun a le droit de vivre dans un environnement Ă©quilibrĂ© et respectueux de la santĂ©. » (11)
Les mauvaises langues diront peut-ĂŞtre que cet article 1 n’est lui-mĂŞme pas très prĂ©cis.
Et qu’au nom de ce principe assez large, bien des interdictions pourraient ĂŞtre formulĂ©es.
Mais au-delà des principes juridiques, la décision du Conseil constitutionnel, présidé par Richard Ferrand, un proche du président de la République, est surtout politique. (12)
Elle est comme un signe des temps, comme une concession faite Ă l’opinion publique, en attendant la suppression d’un ou deux jours fĂ©riĂ©s pour tous.
L’acĂ©tamipride est partout !
Furieux de cette décision, des agriculteurs alsaciens de la FNSEA ont décidé de mener une action coup de poing. (13)
Leur objectif est de montrer que les « consommateurs ne sont pas très logiques ».
Ils ont vidĂ© des rayons de supermarchĂ© tous les produits susceptibles de contenir de l’acĂ©tamipride.